Simon SUTOUR

Sénateur du Gard

Month: septembre 2012

Journées parlementaires de Dijon

 


Discours de Simon Sutour aux Journées… par PartiSocialiste

Manuel VALLS à Nimes pour la féria

Le ministre de l’interieur en déplacement dans le Gard pour des consultations au sujet des zones de sécurité prioritaires du 17 septembre 2012 a fait une escale à la féria .

Manuel Valls a passé un moment de convivialité en présence de nombreux militants et responsables socialistes avec qui il a partagé un repas à l’initiative de Jean DENAT.

Le ministre s’est rendu par la suite à la rencontre des personnels ayant en charge la sécurité des festivités ainsi que les secouristes de la croix rouge et les policiers espagnols venus en renfort à l’occasion de la féria . 

En présence des députés Fabrice Verdier , Françoise Dumas , Patrice Prat, de la sénatrice Françoise Laurent Perrigot et du sénateur Simon Sutour, le ministre a pu échanger avec les parlementaires gardois sur les problématiques du territoire .

Journées parlementaires socialistes

 

Les groupes socialistes de l’Assemblée nationale, du Sénat et du Parlement européen organisent leurs Journées Parlementaires à Dijon, les mercredi 19 et jeudi 20 septembre prochains.

Les sujets prioritaires, tels que l’emploi, l’éducation, le pouvoir d’achat, la recherche, ainsi que l’écologie et l’Europe, y seront étudiés.

Ces deux jours s’articuleront en trois plénières. La première portera sur « Le changement en marche : éducation, écologie, recherche ».
La deuxième sera accè sur « Un nouveau cap pour l’Europe ». La dernière aura pour sujet l’emploi et s’intitule« La reconquête de l’emploi, le combat pour le pouvoir d’achat.

Simon Sutour conclura la plénière 2 « un nouveau cap pour l’europe » qui aura comme animateur Annick Lepetit et Henri Weber et comme intervenants : Catherine Trautmann, Laurent Fabius, Bernard Cazeneuve et Hannes Swoboda, président du Groupe « socialisme et démocratie » au parlement européen.

Programme

Mercredi 19 septembre

14 h 30 – 15 h 00 : Ouverture

Intervention de François Rebsamen

Intervention de Bruno Le Roux

15 h 00 – 16 h 30 : Plénière 1. « Le changement en marche : éducation, écologie, recherche »

Animateurs : Philippe Martin et Laurence Rossignol

Rapports introductifs : Françoise Cartron et Laurent Grandguillaume

Intervenants : Vincent Peillon, Delphine Batho (sous réserve) , Geneviève Fioraso

Conclusion : Alain Vidalies

16 h 45 – 17 h 15  : Intervention de Jean-Pierre Bel :  « Une nouvelle étape pour la démocratie territoriale »

Intervention de Claude Bartolone : « Le Parlement du changement »

17 h 30 – 19 h 00 : Plénière 2. « Un nouveau cap pour l’Europe »

Animateurs : Annick Lepetit et Henri Weber

Intervention liminaire : Catherine Trautmann

Intervenants : Laurent Fabius, Bernard Cazeneuve,

Hannes Swoboda, Président du groupe S&D au Parlement européen

Conclusion : Marietta Karamanli et Simon Sutour

21 h 00 : Dîner en présence d’invités européens –

Jeudi 20 septembre

8 h 30 : Café d’accueil

9 h 00 – 11 h 00 : Plénière 3. « La reconquête de l’emploi, le combat pour le pouvoir d’achat »

Animateurs : Frédérique Espagnac et Thierry Mandon

Rapports introductifs : François Marc et Valérie Rabault

ntervenants : Pierre Moscovici, Marisol Touraine, Michel Sapin,

Arnaud Montebourg, Victorin Lurel, Benoît Hamon

11 h 00 : Intervention de Martine Aubry

11 h 15 – 12 h 00 : Intervention de Jean-Marc Ayrault, Premier ministre

Buffet de clôture

Etats géneraux de la démocratie territoriale, les élus répondent présent.

                                                                                                                       

Mardi 11 septembre 2012 les sénateurs du Gard ont lancé les états généraux de la démocratie territoriale dans le Gard en presence de nombreux élus du département, du préfet du Gard, et en cloture des travaux, du président du conseil général .

Le sénateur Simon Sutour précise à l’ouverture des travaux : « Notre seul but et de vous écouter, de savoir ce que veulent et attendent les élus »

Organisés au niveau national par le Sénat, les états généraux ont  pour but de recueillir la parole des élus sur leurs attentes et leurs propositions ,150 élus gardois de tous horizons géographique et politique ont répondu présents à cette rencontre et ont donné leur avis  sur l’avenir et les problématiques rencontrées sur leur territoire.

Reussite au niveau de la participation et de la qualité des débats ,cette concertation locale va nourrir la réflexion organisée par le sénat au niveau national les 4 et 5 octobre à Paris ou le Sénat organisera des rencontres nationales, au Palais du Luxembourg et à la Sorbonne.

 
Ces deux journées rassembleront les sénatrices et sénateurs, les présidents de conseil régional, de conseil général et des assemblées délibérantes des collectivités d’Outre-mer, ainsi que des représentants des maires et intercommunalités dans chaque département. Seront également invités des responsables d’organismes et des personnalités qui ont déjà manifesté leur intérêt pour les État généraux et qui contribuent au développement des territoires ainsi qu’à l’animation de la vie locale.

– Le jeudi 4 octobre, des ateliers se tiendront dans les locaux du Sénat autour des grands thèmes de la décentralisation : missions et organisation des compétences des collectivités, relations avec l’État, ressources financières et fiscalité, statut de l’élu, place des citoyens, questions spécifiques à l’Outre-mer…

– Le vendredi 5 octobre, des tables rondes se dérouleront en séance plénière, dans le grand amphithéâtre de la Sorbonne, pour la restitution des travaux des ateliers et des échanges entre les participants.

M. Jean-Pierre BEL, Président du Sénat, tirera les conclusions de ces deux journées de rencontres et de débats en présence du Président de la République, du Premier ministre, et de plusieurs membres du gouvernement.

C’est en présence du Président de la République, François Hollande, du Premier ministre et de  plusieurs membres du gouvernement que les Etats généraux de la démocratie territoriale connaîtront leur conclusion à Paris, les 4 et 5 octobre prochains.

Sénat : Deux présidents de commission s’opposent au cumul des mandats

Il y a deux ans déjà, le 28 octobre 2010, Simon SUTOUR intervenait en séance publique du Sénat (Journal n°22) sur la proposition de loi organique visant à interdire le cumul du mandat de parlementaire avec l’exercice d’une fonction exécutive locale qu’avait alors présentée le groupe socialiste. (http://www.senat.fr/seances/s201010/s20101028/s20101028002.html#section319)

Aujourd’hui, au lendemain d’un changement de majorité au Sénat tout d’abord, puis à la Présidence de la République et à l’Assemblée nationale, nombreux sont les citoyens français à réclamer la mise en œuvre effective du non cumul des mandats, d’autant plus que celui-ci était un engagement de la plateforme programmatique du parti socialiste lors des dernières élections nationales. Cependant, ce sujet est loin de faire l’unanimité, et chacun avance ses arguments pour défendre une position ou l’autre. Si le débat est effectivement sain pour notre démocratie, il convient aussi sur ce sujet de ne pas être fébrile et de répondre à la volonté d’une très grande majorité de nos concitoyens qui réclament le principe du non cumul depuis des années. De plus, les arguments favorables au cumul des mandats paraissent archaïques et ne résistent pas à la réalité des faits. Il n’est matériellement pas possible de cumuler un mandat parlementaire et une fonction exécutive locale.

C’est dans ce contexte que Jean-Pierre SUEUR, Président de la Commission des lois et Simon SUTOUR, Président de la Commission des affaires européennes ont réagi le 4 septembre 2012 conjointement sur ce sujet au Sénat et ont rappelé que « le non-cumul des mandats fait partie des 60 propositions de François HOLLANDE. Un engagement qui doit être respecté ».

Jean-Pierre SUEUR ajoute « nous sommes l’exception en Europe, pourquoi faut-il qu’en France ce soient les mêmes qui exercent les mêmes responsabilités ».

Simon SUTOUR pour sa part a mis l’accent sur la question de l’élection ou de la réélection des Sénateurs « il est faux de dire qu’une réélection d’un sénateur sans mandat local est plus difficile, j’en suis l’exemple vivant, exerçant le seul mandat de sénateur et ayant été réélu en 2008 avec le score le plus élevé face à deux maires des villes les plus importantes du département, Nîmes et Alès, également présidents d’agglomération. Je n’ai jamais eu d’autres mandats électifs et en plus j’ai été élu au scrutin uninominal et pas au scrutin de liste ». Simon Sutour conclut « c’est un atout de pouvoir consacrer tout son temps à sa fonction et les grands élus le savent, il n’y a qu’en France où l’on estime qu’un seul homme peut exercer tant de fonctions ».

Simon Sutour en faveur du non-cumul des mandats

Simon Sutour et  Jean-Pierre Sueur , présidents PS des Affaires européennes et de la commission des Lois au Sénat , ont affiché mardi leur ferme opposition au cumul des mandats.

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« Il est faux de dire qu’une réélection d’un sénateur sans mandat local est plus difficile », déclare  Simon Sutour. « J’en suis l’exemple vivant, exerçant le seul mandat de sénateur et ayant été réélu en 2008 avec le score le plus élevé face à deux maires des villes les plus importantes du département du Gard, Nîmes et Alès, également présidents d’agglomération »

« Je n’ai jamais eu d’autres mandats électifs et en plus j’ai été élu au scrutin uninominal et pas au scrutin de liste ».

Pour Simon Sutour, « c’est un atout de pouvoir consacrer tout son temps à sa fonction et les grands élus le savent ». « Il n’y a qu’en France où on estime qu’un seul homme peut exercer tant de fonctions ».

Simon Sutour estime toutefois qu’il ne faut pas mettre toutes les communes sur le même plan, notamment les petites communes, et qu’un seuil pourrait permettre aux petits maires d’être parlementaire. Cependant sur les grands exécutifs, cela  paraît indispensable .

http://simonsutour.fr/simon-sutour-signe-lappel-aux-parlementaires-pour-le-respect-du-non-cumul-des-mandats/

Simon SUTOUR à la rencontre du personnel de Météo-France à l’observatoire météorologique du Mont Aigoual

                                                                                                                 

Le 17 juillet dernier Simon SUTOUR à interpellé madame Delphine BATHO , Ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie au sujet du devenir de la station météorologique du Mont Aigoual .(http://www.senat.fr/questions/base/2012/qSEQ12061619S.html )

Mobilisé sur cette question depuis le début de son mandat de sénateur, Simon SUTOUR  a répondu à une sollicitation du personnel de Météo-France qui l’a informé de diverses menaces pesant sur le site (suppressions de postes , perte de bulletin météo, une non mise à jour du logiciel , le non remplacement du directeur parti en retraite …… )

La réponse de la Ministre ouvre des perspectives positives mais il convient de rester mobilisés sur cette question.

C’est pourquoi, Simon SUTOUR s’est rendu le 30 AOUT 2012 sur le site, et a organisé une rencontre entre les élus de cette zone du département et le personnel de Météo-France.

L’objectif étant bien évidemment de faire le point suite à la question orale posée à la ministre, mais également de réaffirmer le soutien unanime des élus, à pérenniser les activités du site et sauver ce qui est aujourd’hui le seul observatoire météorologique encore habité dans notre pays et qui demeure la vitrine de météo-france.

 

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