Archives de catégorie : senat

Intempéries dans le département du Gard, Question orale au Ministre de l’intérieur.

M. Simon Sutour attire l’attention de M. le ministre de l’intérieur sur les intempéries qui se sont abattues sur le département du Gard et, plus généralement, sur la région Languedoc-Roussillon en plusieurs épisodes, au cours des mois de juillet, septembre et … Continuer la lecture

Publié dans senat | Commentaires fermés

Question : Fermeture définitive de tous les guichets de la SNCF sur la ligne des Cévennes

M. Simon Sutour attire l’attention de M. le secrétaire d’État, auprès de la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche sur la décision de la fermeture définitive de tous … Continuer la lecture

Publié dans senat | Commentaires fermés

« La réussite du projet européen dépend d’une plus grande solidarité » Discours de Simon Sutour, débat préalable au Conseil européen

VIDEO :  Intervention de Simon Sutour

Publié dans senat | Commentaires fermés

Renouvellement des instances du Sénat

Au lendemain des élections sénatoriales , le Sénat a renouvelé ses instances le Jeudi 9 octobre 2014 . Simon SUTOUR a été nommé Membre de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale, et Membre … Continuer la lecture

Publié dans senat | Commentaires fermés

Question sur les difficultés financières des universités

Simon Sutour attire l’attention de M. le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche sur les difficultés financières des universités. Les universités font face aujourd’hui à des difficultés financières qui menacent leurs missions d’enseignement et de recherche … Continuer la lecture

Publié dans senat | Commentaires fermés

Cour d’appel de Nimes : Christiane Taubira, Ministre de la Justice répond à Simon Sutour

          Document pdf : Courrier C. Taubira 26.03.14      

Publié dans senat | Commentaires fermés

Question : Artistes interprètes, projet de loi relatif à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires

M. Simon Sutour attire l’attention de Mme la ministre de la culture et de la communication sur le projet de loi relatif à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires (n° 1278, Assemblée nationale, XIVe législature), et plus particulièrement … Continuer la lecture

Publié dans senat | Commentaires fermés

Réunion des Présidents des Commissions des Affaires Européennes des Parlements de l’U. E.

Dans le cadre de la dimension parlementaire de la Présidence grecque du Conseil de l’UE, Simon Sutour s’est rendu le 27 janvier 2014 à Athènes à la réunion des présidents des commissions des Affaires Européennes le Président de la Conférence des Présidents … Continuer la lecture

Publié dans senat | Commentaires fermés

Simon SUTOUR Rapporteur du Projet de loi organique interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur

Au cours de la séance du 15 janvier 2014, le Sénat a examiné, en nouvelle lecture, le projet de loi organique interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur. Simon Sutour  rapporteur du … Continuer la lecture

Publié dans senat | Commentaires fermés

Rencontre avec une délégation de la Chambre des Lords

Le 9 janvier 2014 la commission des affaires européennes du Sénat a rencontré une délégation de la Chambre des Lords. La Chambre des Lords (ou House of Lords) est la chambre haute du Parlement du Royaume-Uni.  Une délégation , conduite … Continuer la lecture

Publié dans senat | Commentaires fermés