Archives de catégorie : senat

Rencontre avec le Ministre de la Justice, Garde des Sceaux, Jean Jacques URVOAS

Simon Sutour s’est entretenu avec le Ministre de la Justice,  Garde des Sceaux, Jean Jacques URVOAS, le 26 avril 2016 dans le cadre d’une réunion de travail.

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Rencontre avec l’ancien Président de la Catalogne Artur Mas

Simon Sutour a pu s’entretenir avec  monsieur Artur Mas, ancien Président de la Catalogne à l’occasion de la venue à Paris de ce dernier.

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Rencontre avec Estella Carlotto Présidente de l’ONG « les grands-mères de la place de mai »

Une délégation de sénateurs conduite par Simon Sutour en visite en Argentine dans le cadre  du groupe d’amitié France Argentine du sénat a rencontré à Buenos Aires la Présidente de l’ONG «  les grands-mères de la place de mai » qui, depuis … Continuer la lecture

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Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 17 et 18 mars 2016

Le débat préalable à la réunion du Conseil européen des 17 et 18 mars 2016 a eu lieu en séance publique  le mardi 15 mars 2016. Ce conseil européen sera consacré principalement aux nouvelles mesures pour faire face à la … Continuer la lecture

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Lutte contre le terrorisme

Dans le cadre de la Commission des Affaires européennes du Sénat, les sénateurs, Simon Sutour et Philippe Bonnecarrère ont présenté ce jeudi 3 mars 2016 une proposition de résolution portant sur : « l’union Européenne et la lutte contre le … Continuer la lecture

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Inauguration du Salon des Maires, des Elus locaux et des Décideurs publics du Gard

Le Préfet du Gard, Didier Lauga a inauguré la seconde édition du Salon des Maires, des Elus locaux et des Décideurs publics du Gard présidé par Pilar Chaleyssin  le 18 février 2016.  C’est en en présence de  Simon Sutour, Sénateur … Continuer la lecture

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Question : Manque de personnel dans les établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes

M. Simon Sutour interroge Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur le manque de personnel dans les établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD ). En effet, depuis de nombreuses années, ce constat est bien établi, … Continuer la lecture

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Question, Mutuelle obligatoire d’entreprise

M. Simon Sutour attire l’attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur la mutuelle obligatoire d’entreprise. La mise en œuvre de cette disposition suscite aujourd’hui certaines aberrations. En effet, lors de la négociation de l’accord … Continuer la lecture

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Programme de travail 2016 de la Commission Européenne, Rapport d’information.

Comme en 2015, la commission des affaires européennes du Sénat a souhaité analyser le programme de travail annuel de la Commission européenne pour émettre un avis, qu’elle adressera au Gouvernement et à l’exécutif européen. L’objectif est double : d’une part … Continuer la lecture

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Université: investissement , rénovation, question de Simon Sutour

M. Simon Sutour attire l’attention de M. le secrétaire d’État, auprès de la ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche sur l’investissement dans la rénovation de certain campus … Continuer la lecture

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