Archives de catégorie : senat

Caisse d’assurance retraite et de la santé au travail du Languedoc-Roussillon

M. Simon Sutour attire l’attention de Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes au sujet de la caisse d’assurance retraite et de la santé au travail (CARSAT) du Languedoc-Roussillon qui n’arrive plus à … Continuer la lecture

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Le CMEJ de Bagnols sur Cèze en visite au Sénat

Le groupe du conseil Municipal jeune de Bagnols a été accueilli par le sénateur Simon Sutour afin de visiter le Palais du Luxembourg, lieu historique où siège le Sénat. Découverte des salons du Sénat de son histoire, de son fonctionnement , les enfants … Continuer la lecture

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Justice et affaires intérieures – Protection des données personnelles : communication de M. Simon Sutour

La Commission européenne a présenté, en janvier 2012, deux instruments juridiques. L’un est relatif aux fichiers commerciaux ou tenus par des personnes privées ; c’est une proposition de règlement. L’autre porte sur certains fichiers mis en place par les autorités … Continuer la lecture

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Entretien avec Jean Bizet et Simon Sutour au sujet de la Proposition de résolution européenne relative à la lutte contre le terrorisme

[Entretien] Proposition de résolution… par Senat

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Proposition de loi tendant à permettre la célébration de mariages dans des annexes de la mairie

Simon Sutour interviendra ce mercredi en tant que rapporteur de la proposition de loi qui permettra aux communes de célébrer un mariage dans des annexes des mairies. Il résulte en effet de l’article 75 du code civil que le mariage ne … Continuer la lecture

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« Sécurité intérieure de l’Union européenne » Proposition de résolution relative à la lutte contre le terrorisme.

C’est au nom de la commission des Affaires Européennes que des sénateurs, tel que Jean BIZET, Philippe BONNECARRÈRE, Michel DELEBARRE, Mme Joëlle GARRIAUD-MAYLAM, MM. André GATTOLIN, Jean-Jacques HYEST, Mme Colette MÉLOT, MM. Michel MERCIER, André REICHARDT et Simon SUTOUR ont déposé une … Continuer la lecture

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Visite de la commission des Affaires européennes du Sénat à Bruxelles

La commission des Affaires Européennes du Sénat était en déplacement les lundi 23 et mardi 24 mars 2015 à Bruxelles auprès des institutions européennes afin d’évoquer les dossiers d’actualité et d’échanger sur des sujets particuliers comme,  la lutte contre le terrorisme , … Continuer la lecture

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Besoins en matière d’autisme et de handicap dans le département du Gard.

M. Simon Sutour attire l’attention de Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes sur les besoins en matière d’autisme et de handicap dans le département du Gard. L’agence régionale de santé du Languedoc-Roussillon … Continuer la lecture

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Situation des professeurs agrégés et des professeurs certifiés enseignant dans le supérieur

M. Simon Sutour attire l’attention de Mme la ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche sur la situation des professeurs agrégés (PRAG) et des professeurs certifiés (PRCE) enseignant dans le supérieur. Les PRAG et les PRCE sont … Continuer la lecture

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Ruisseaux couverts de l’ex-bassin minier cévenol, Simon Sutour interpelle le gouvernement

Question orale séance publique du 17 février 2015 M. Simon Sutour attire l’attention de Mme la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie sur la problématique des ruisseaux couverts, à laquelle sont confrontées, en ce qui concerne le département … Continuer la lecture

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