Archives de catégorie : senat

Inauguration de la médiathèque et de l’école Saint-Exupéry de Garons

Ce samedi 27 juin 2015,  à l’invitation du maire de Garons,  Alain Dalmas, et en présence de Didier Martin, préfet du Gard, Yvan Lachaud, président de Nîmes Métropole, Simon Sutour, sénateur et Françoise Dumas député, ont participé à l’inauguration de … Continuer la lecture

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Semaine gardoise au restaurant du Sénat

Toute la semaine , du 15 au 19 juin 2015, avec le soutien de la chambre d’agriculture et de la chambre des métiers du Gard, le restaurant du Sénat a proposé  de mettre à l’honneur la gastronomie gardoise. Jean-Paul FOURNIER, … Continuer la lecture

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Union européenne/Russie : les sanctions et après ? RAPPORT D’INFORMATION

Le conflit en Ukraine, a profondément altéré les relations de l’Union européenne avec la Russie. En effet, l’implication militaire russe qui contribue à déstabiliser l’Ukraine a conduit l’Union européenne à prendre diverses sanctions à l’encontre de la Fédération de Russie. … Continuer la lecture

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Réunion des commissions des affaires européennes en Lettonie (COSAC)

Simon Sutour  participe du 31 mai au 2 juin à Riga en Lettonie à la réunion des commissions des affaires européennes des parlements des 28 états membres. A cette occasion, les questions relatives à l’immigration en Méditerranée, l’énergie, l’environnement ou encore les … Continuer la lecture

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Caisse d’assurance retraite et de la santé au travail du Languedoc-Roussillon

M. Simon Sutour attire l’attention de Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes au sujet de la caisse d’assurance retraite et de la santé au travail (CARSAT) du Languedoc-Roussillon qui n’arrive plus à … Continuer la lecture

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Le CMEJ de Bagnols sur Cèze en visite au Sénat

Le groupe du conseil Municipal jeune de Bagnols a été accueilli par le sénateur Simon Sutour afin de visiter le Palais du Luxembourg, lieu historique où siège le Sénat. Découverte des salons du Sénat de son histoire, de son fonctionnement , les enfants … Continuer la lecture

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Justice et affaires intérieures – Protection des données personnelles : communication de M. Simon Sutour

La Commission européenne a présenté, en janvier 2012, deux instruments juridiques. L’un est relatif aux fichiers commerciaux ou tenus par des personnes privées ; c’est une proposition de règlement. L’autre porte sur certains fichiers mis en place par les autorités … Continuer la lecture

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Entretien avec Jean Bizet et Simon Sutour au sujet de la Proposition de résolution européenne relative à la lutte contre le terrorisme

[Entretien] Proposition de résolution… par Senat

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Proposition de loi tendant à permettre la célébration de mariages dans des annexes de la mairie

Simon Sutour interviendra ce mercredi en tant que rapporteur de la proposition de loi qui permettra aux communes de célébrer un mariage dans des annexes des mairies. Il résulte en effet de l’article 75 du code civil que le mariage ne … Continuer la lecture

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« Sécurité intérieure de l’Union européenne » Proposition de résolution relative à la lutte contre le terrorisme.

C’est au nom de la commission des Affaires Européennes que des sénateurs, tel que Jean BIZET, Philippe BONNECARRÈRE, Michel DELEBARRE, Mme Joëlle GARRIAUD-MAYLAM, MM. André GATTOLIN, Jean-Jacques HYEST, Mme Colette MÉLOT, MM. Michel MERCIER, André REICHARDT et Simon SUTOUR ont déposé une … Continuer la lecture

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