Archives de catégorie : senat

Programme de travail 2016 de la Commission Européenne, Rapport d’information.

Comme en 2015, la commission des affaires européennes du Sénat a souhaité analyser le programme de travail annuel de la Commission européenne pour émettre un avis, qu’elle adressera au Gouvernement et à l’exécutif européen. L’objectif est double : d’une part … Continuer la lecture

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Université: investissement , rénovation, question de Simon Sutour

M. Simon Sutour attire l’attention de M. le secrétaire d’État, auprès de la ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche sur l’investissement dans la rénovation de certain campus … Continuer la lecture

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L’école René Cassin et la bibliothèque de Remoulins inaugurées

A l’invitation de Monsieur le Maire de Remoulins Gérard Pedro et de son Conseil municipal, Simon Sutour s’est rendu à l’inauguration de l’école maternelle et élémentaire René Cassin  ainsi que la nouvelle bibliothèque de Remoulins. C’est en en présence du … Continuer la lecture

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Commission des affaires européennes , réunion avec les membres du Bundesrat à Berlin

Les 17 et 18 décembre 2015, Jean Bizet , Gisèle Jourda, Daniel Raoul et Simon Sutour se sont rendu à Berlin afin de rencontrer la Commission des affaires Européennes du Bundesrat. Ils ont pu ainsi auditionné conjointement les commissaires en … Continuer la lecture

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Simon Sutour invité à participer à la 1 ère semaine de la Laïcité et de la Liberté d ’ Expression au Lycée Jean Baptiste Dumas d’Ales.

Simon Sutour a participé aux débats organisés par le Lycée Jean Baptiste Dumas d’Ales dans le cadre de l’organisation de sa 1er Semaine de La Laïcité et de la Liberté d’expression à l’initiative des élèves du Conseil Pour La Vie Lycéenne.  Le … Continuer la lecture

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Loi de finance 2016 Simon Sutour intervient sur le prélèvement européen

Dans le cadre de la discussion du projet de loi de finances pour 2016, Simon Sutour intervient au sujet du prélèvement européen : Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, madame la présidente de la commission des finances, monsieur le président … Continuer la lecture

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Jean BIZET, Simon SUTOUR et Yves POZZI DI BORGO ont participé à la LIVème Conférence des Organes Parlementaires Spécialisés dans les Affaires de l’Union des Parlements de l’Union Européenne (COSAC)

MM. Jean BIZET, Yves POZZI DI BORGO et Simon SUTOUR membres de la commission des affaires européennes du Sénat  ont participé à la LIVème Conférence des Organes Parlementaires Spécialisés dans les Affaires de l’Union des Parlements de l’Union Européenne (COSAC) … Continuer la lecture

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Protection des données personnelles : communication de Simon Sutour

Le 19 Novembre 2015, Dans le cadre de la commission des affaires européennes Simon Sutour présente sa communication sur la protection des données personnelles. intervention de Simon Sutour : L’actualité dramatique que nous vivons tous montre <l’urgence accrue de mettre en … Continuer la lecture

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Intervention du sénateur Sutour sur la Protection des forêts contre l’incendie dans les départements sensibles

Madame la présidente, monsieur le ministre, madame la rapporteur, mes chers collègues, si la proposition de loi relative à la protection des forêts contre l’incendie dans les départements sensibles, que nous examinons aujourd’hui, est considérée par certains, à juste titre, … Continuer la lecture

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Lutte contre Daesh, Simon SUTOUR interroge le gouvernement

lors des questions d’actualité au gouvernement du 17 novembre 2015 , Simon Sutour interroge le gouvernement sur la politique de la France vis à vis de la lutte contre Daesh : Ma question s’adresse à M. le ministre des affaires … Continuer la lecture

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