Rapports d’information

 

 

Programme de travail de la Commission européenne pour 2018Rapport d’information No 267 de MM. Jean BIZET et Simon SUTOUR, fait au nom de la commission des affaires européennes
Moyenne 01/02/2018

 

Relancer l’Europe : Retrouver l’esprit de Rome – AuditionsRapport d’information No 434 de MM. Jean-Pierre RAFFARIN et Jean BIZET, fait au nom du Groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni et sur la refondation de l’Union Européenne
Moyenne 22/02/2017
Union européenne-Russie : une confiance à reconstruireRapport d’information No 572 de MM. Yves POZZO di BORGO et Simon SUTOUR, fait au nom de la commission des affaires européennes
Moyenne 06/06/2017
Négociations européennes : le Sénat vigilant et écoutéRapport d’information No 365 de M. Jean BIZET, fait au nom de la commission des affaires européennes
Moyenne 02/02/2017
Programme de travail de la Commission européenne pour 2017Rapport d’information No 366 de MM. Jean BIZET et Simon SUTOUR, fait au nom de la commission des affaires européennes
Moyenne 02/02/2017
La simplification du droit : une exigence pour l’Union européenneRapport d’information No 387 de MM. Jean BIZET, Pascal ALLIZARD, Philippe BONNECARRÈRE, Michel DELEBARRE, Jean-Paul ÉMORINE, Claude KERN, Didier MARIE, Daniel RAOUL et Simon SUTOUR, fait au nom de la commission des affaires européennes
Moyenne 09/02/2017
Le volet méditerranéen de la politique de voisinage : le cas de l’AlgérieRapport d’information No 689 de M. Simon SUTOUR, fait au nom de la commission des affaires européennes
Moyenne 27/07/2017
Relancer l’Europe : Retrouver l’esprit de Rome – RapportRapport d’information No 434 de MM. Jean-Pierre RAFFARIN et Jean BIZET, fait au nom du Groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni et sur la refondation de l’Union Européenne
Faible 22/02/2017
Actes de la « Conférence des Ambassadeurs de l’UE27 : Retrouver l’esprit de Rome »Rapport d’information No 486 de MM. Jean-Pierre RAFFARIN et Jean BIZET, fait au nom du Groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni et sur la refondation de l’Union Européenne
Faible 29/03/2017
L’électricité dans l’Union de l’énergie : éclairer l’avenirRapport d’information No 147 de MM. Claude KERN et Michel RAISON, fait au nom de la commission des affaires européennes
Faible 07/12/2017
Laisser respirer les territoiresRapport d’information No 485 de MM. Mathieu DARNAUD, René VANDIERENDONCK, Pierre-Yves COLLOMBAT et Michel MERCIER, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale
Faible 29/03/2017
Véhicule sans chauffeur : le futur imminentRapport d’information No 117 de M. René DANESI, Mmes Pascale GRUNY, Gisèle JOURDA et M. Pierre MÉDEVIELLE, fait au nom de la commission des affaires européennes
Faible 27/11/2017
Les politiques de « déradicalisation » en France : changer de paradigmeRapport d’information No 633 de Mmes Esther BENBASSA et Catherine TROENDLÉ, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale
Faible 12/07/2017
Les relations entre l’Union européenne et la Turquie : état des lieuxRapport d’information No 618 de MM. Jean-Yves LECONTE et André REICHARDT, fait au nom de la commission des affaires européennes
Faible 06/07/2017
Union européenne et Arctique : pour une politique ambitieuse et étofféeRapport d’information No 499 de M. André GATTOLIN, fait au nom de la commission des affaires européennes
Faible 05/04/2017
Cinq ans pour sauver la justice !Rapport d’information No 495 de M. Philippe BAS, président-rapporteur, Mme Esther BENBASSA, MM. Jacques BIGOT, François-Noël BUFFET, Mme Cécile CUKIERMAN, MM. Jacques MÉZARD et François ZOCCHETTO, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale
Faible 04/04/2017
Les pouvoirs publics face aux perturbateurs endocriniensRapport d’information No 547 de M. Jean BIZET, Mme Patricia SCHILLINGER et M. Alain VASSELLE, fait au nom de la commission des affaires européennes
Faible 05/05/2017
Les investissements directs étrangers dans l’Union européenne : quels contrôles ?Rapport d’information No 115 de MM. Jean BIZET et Franck MENONVILLE, fait au nom de la commission des affaires européennes
Faible 27/11/2017
Tâtonnements et impasses des politiques de « déradicalisation » – Bilan d’étapeRapport d’information No 438 de Mmes Esther BENBASSA et Catherine TROENDLÉ, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale
Faible 22/02/2017
Des paroles aux actes : continuer à agir pour relever les défis du droit européen environnementalRapport d’information No 605 de M. Jean-François HUSSON, fait au nom de la commission des finances
Faible 04/07/2017
Europe connectée : objectif 2025Rapport d’information No 389 de MM. Pascal ALLIZARD et Daniel RAOUL, fait au nom de la commission des affaires européennes
Faible 09/02/2017
Brexit : pour une séparation ordonnéeRapport d’information No 425 de MM. Jean-Pierre RAFFARIN et Jean BIZET, fait au nom du Groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni et sur la refondation de l’Union Européenne
Faible 15/02/2017
La Polynésie française : allier autonomie dans la République et subsidiarité dans la collectivitéRapport d’information No 165 de Mme Catherine TROENDLÉ et M. Mathieu DARNAUD, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale
Faible 13/12/2017
PAC : traverser le cap dangereux de 2020Rapport d’information No 672 de M. Daniel GREMILLET, Mme Pascale GRUNY, MM. Claude HAUT et Franck MONTAUGÉ, fait au nom de la commission des affaires européennes et de la commission des affaires économiques
Faible 20/07/2017
Reviving Europe: Rediscovering the spirit of RomeRapport d’information No 434 de MM. Jean-Pierre RAFFARIN et Jean BIZET, fait au nom du Groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni et sur la refondation de l’Union Européenne
Faible 22/02/2017
Europa wieder in Schwung bringen: Den Geist aus Rom wiederfindenRapport d’information No 434 de MM. Jean-Pierre RAFFARIN et Jean BIZET, fait au nom du Groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni et sur la refondation de l’Union Européenne
Faible 22/02/2017
Où va la normalisation ? – En quête d’une stratégie de compétitivité respectueuse de l’intérêt généralRapport d’information No 627 de Mme Élisabeth LAMURE, fait au nom de la commission des affaires économiques
Faible 12/07/2017

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